Le temps nécessaire à la mainlevée des marchandises fait partie des indicateurs les plus pertinents dans la facilitation du commerce transfrontalier. Dans les pas de la campagne Fungua Njia, notre collègue Païnette Niyongere nous dresse une analyse de ce qu’il en est au Burundi.
Le temps de la mainlevée des marchandises correspond au temps mis par l’office burundais des recettes pour autoriser l’importateur/l’exportateur à retirer ces marchandises de la zone de contrôle des douanes (à la frontière, au port ou à l’aéroport) et de les tracer jusqu’à sa destination.
Cela témoigne que, plus le processus de la mainlevée est rapide et prévisible, plus le commerçant peut planifier, gérer et optimiser les chaînes d’approvisionnement. Et plus ce temps est long, plus les biens déposés dans les entrepôts font l’objet de frais, et entraînent des coûts d’inventaire et d’assurance pour les commerçants transfrontaliers.
Quid du Burundi ?
Selon une étude sur le temps nécessaire pour la mainlevée des marchandises au Burundi, réalisée aux poste-frontière de Kobero, principale porte d’entrée des marchandises sur le territoire burundais (plus de 75% de flux des marchandises), le port de Bujumbura qui constitue la dernière escale pour bon nombre des lots de marchandises, le poste à arrêt unique de Gasenyi et le poste de Gitega pour les produits pétroliers, le temps moyen depuis l’enregistrement du manifeste dans le système douanier à Dar-Es-Salam jusqu’à la sortie physique de la cargaison au bureau de dédouanement à Bujumbura est passé de 35 jours en 2014, à 24 jours 7 heures et 59 minutes en 2019.
Pour Claude Manamfasha, commerçant Burundais, c’est une avancée, car avant 2019, les autorités douanières n’autorisaient pas la mainlevée des marchandises jusqu’à ce que toutes les questions liées à la transaction soient résolues et que les droits et taxes dus soient payés, complétant ainsi le dédouanement. Quant à Vincent Nibaruta, lui-même commerçant, il déplore que ce temps demeure encore très long et qu’il est possible de faire mieux. Pour lui, les principaux facteurs contribuant à son étendue sont entre autres la lourdeur des procédures douanières incluant des allers-retours et des interventions doubles des agents qui devraient être simplifiées et automatisées, l’instabilité du système informatique qui n’est pas bien au point, l’exiguïté des zones de déchargement, et le contrôle douanier non basé sur la gestion des risques.
Piste de solutions
Que ce soit Claude ou Vincent, la réduction de ce temps passera par étendre les heures de travail aux postes frontaliers jusqu’à 24h/24, 7j/7, construire des nouveaux hangars pour limiter les indésirables files d’attente, mettre en place un contrat de performance entre les vérificateurs d’impôt et la douane, sans oublier d’étendre le système de paiement électronique sur tous les postes frontaliers.
Comme le prône la campagne Fungua Njia, il faudrait qu’il y ait une réduction du nombre des procédures administratives à la frontière, aux moyens de la simplification, la modernisation et l’harmonisation des processus d’exportation et d’importation, pour que le commerçant transfrontalier burundais s’acquitte de ses obligations fiscales avec facilité, et qu’il soit servi avec plus de rapidité. Ces gains en efficacité se répercuteraient sur la croissance et le développement du pays.